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Introduction
TourismeDecouverte est un service édité par la société N-Gine Innovation.
Copyright © 2007-2009 - Tous droits réservés
SARL au Capital de 8 000 Euros - RCS Nîmes 498 275 544 - Code APE 722C.
Siège social : 442 Parc Georges Besse - Espace Innovation 3 - 30035 Nîmes.
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TourismeDecouverte est un annuaire des sites touristiques dont la fonction est de diffuser une sélection d'annonces proposées
par ses membres.
Engagements et Responsabilité
Le responsable du site touristique autorise TourismeDecouverte et ses partenaires à diffuser son annonce dans son intégralité (description et photos) sur tous supports, notamment dans un cadre promotionnel.
Lors de la mise en ligne, le gestionnaire du site touristique certifie être détenteur des droits d’utilisation des photos qu’il fournit.
Il garantit l’exactitude de son identité ainsi que celle des descriptifs fournis.
Il s'engage à tenir à jour la description de son site en se connectant avec son identifiant de membre au portail Tourismedecouverte.com.
Pour compléter cette description, il peut inclure un lien pointant vers son éventuel site internet. Ce lien ne pourra en aucun cas rediriger l’internaute vers un site publicitaire ou tout autre site ne respectant pas la nétiquette.
En cas de manquement, Tourisme Decouverte se réserve le droit de ne plus diffuser l’annonce, tout en conservant les sommes versées.
TourismeDecouverte ne pourra être tenu pour responsable en cas de description erronée ou d’absence d’informations. Seule la responsabilité du gestionnaire du site touristique est engagée par ce dernier point.
L'équipe de TourismeDecouverte valide chaque modification en effectuant une relecture des annonces. De ce fait, la modification d'une annonce entraine une suspension de parution pour une durée maximale de 48h .
TourismeDecouverte s'octroie le droit d'agrémenter les annonces avec :
* des liens vers des partenaires touristiques,
* des images relatives à sa localisation.
Le portail Tourismedecouverte.com est accessible 24h/24 et 7j/7 sauf en cas de maintenance majeure du portail.
L'équipe de Tourisme Decouverte s’engage à réduire au maximum les éventuelles coupures liées à des problèmes techniques.
TourismeDecouverte n'assume aucune responsabilité sur:
Lors de la mise en ligne, le gestionnaire du site touristique certifie être détenteur des droits d’utilisation des photos qu’il fournit.
Il garantit l’exactitude de son identité ainsi que celle des descriptifs fournis.
Il s'engage à tenir à jour la description de son site en se connectant avec son identifiant de membre au portail Tourismedecouverte.com.
Pour compléter cette description, il peut inclure un lien pointant vers son éventuel site internet. Ce lien ne pourra en aucun cas rediriger l’internaute vers un site publicitaire ou tout autre site ne respectant pas la nétiquette.
En cas de manquement, Tourisme Decouverte se réserve le droit de ne plus diffuser l’annonce, tout en conservant les sommes versées.
TourismeDecouverte ne pourra être tenu pour responsable en cas de description erronée ou d’absence d’informations. Seule la responsabilité du gestionnaire du site touristique est engagée par ce dernier point.
L'équipe de TourismeDecouverte valide chaque modification en effectuant une relecture des annonces. De ce fait, la modification d'une annonce entraine une suspension de parution pour une durée maximale de 48h .
TourismeDecouverte s'octroie le droit d'agrémenter les annonces avec :
* des liens vers des partenaires touristiques,
* des images relatives à sa localisation.
Le portail Tourismedecouverte.com est accessible 24h/24 et 7j/7 sauf en cas de maintenance majeure du portail.
L'équipe de Tourisme Decouverte s’engage à réduire au maximum les éventuelles coupures liées à des problèmes techniques.
TourismeDecouverte n'assume aucune responsabilité sur:
- La qualité, l'existence et la sûreté des sites proposés
- La véracité ou l'exactitude des informations présentées sur les annonces mises en ligne
Tarifs
Nos tarifs sont accessibles depuis la page Tarifs.
Cette dernière pourra être modifiée sans que cela ait un quelconque impact sur les annonces en cours de validité.
Cette dernière pourra être modifiée sans que cela ait un quelconque impact sur les annonces en cours de validité.
Censure
D’une manière générale, il est formellement interdit de diffuser tout texte ou image :
Tout manquement à ces termes pourra entraîner des poursuites et la radiation du membre. Si le membre est annonceur, ses annonces seront supprimées et les sommes perçues retenues.
- contraire à l'ordre public et/ou aux bonnes mœurs
- contraire au respect de la vie privée
- à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui
- incitant à la discrimination, à la haine
- menaçant une personne ou un groupe de personnes, à caractère pornographique ou pédophile
- incitant à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité
- incitant au suicide
- violant la législation sur le secret des correspondances, ou, de façon générale, contraire à une réglementation ou une loi en vigueur.
Tout manquement à ces termes pourra entraîner des poursuites et la radiation du membre. Si le membre est annonceur, ses annonces seront supprimées et les sommes perçues retenues.
Propriété intellectuelle
A l’exception du contenu des annonces et des logos des prestataires, tout le contenu de TourismeDecouverte reste la
propriété intellectuelle de N-Gine Innovation.
L’utilisateur de TourismeDecouverte s’engage à ne pas utiliser les données personnelles auxquelles il pourrait avoir accès à des fins personnelles faute de quoi TourismeDecouverte pourra engager des poursuites.
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Droit d'accès
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, adressez-vous au service membre. Vos adresses email constituent une base de données, propriété de la société N-Gine Innovation qui s’interdit toute diffusion, vente, cession ou partage de cette base de données.
Modification des présents termes et conditions
La société N-Gine Innovation se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions d'avertissement du présent avertissement légal sous réserve du droit français.
Date de dernière mise à jour : 19/06/2007.
En utilisant TourismeDecouverte l’internaute déclare accepter ces conditions générales.
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Date de dernière mise à jour : 19/06/2007.
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